TVA - Nouvelles declarations 2015

  • Corporate Copyright
  • 2015
  • 300
  • BE
  • Udgave er ikke defineret
  • 9782874351587
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Le livre qui fait autorite depuis 20 ans aupres des professionnels de la comptabilite, de la fiscalite indirecte et de l'administrationDans une preface precedente, Monsieur Didier Reynders, vice-premier ministre et ministre des Finances, soulignait deja que : Les auteurs mettent a la disposition des professionnels un outil de travail extremement pratique en utilisant une approche rigoureuse, indissociable d'une matiere dont on connait l'aridite. En effet, si l'essentiel est relativement comprehensible, le diable est dans le detail. C'est ainsi qu'au fil des ans, il est apparu que cette aridite requerait de plus en plus d'exemples concrets. C'est pourquoi les differentes editions de cet ouvrage se sont enrichies, au fil du temps, de l'analyse de nombreux cas pratiques relatifs a :* d'une part la declaration ordinaire a la TVA, la liste annuelle des clients assujettis et le releve a la TVA des operations intracommunautaires, et* d'autre part la declaration speciale a la TVA.Les cas pratiques sont devenus le cA ur de l'ouvrage et se sont multiplies en ce qui concerne non seulement les obligations declaratives mais aussi l'introduction de methodologies permettant d'analyser la plupart des problemes TVA rencontres et leur donner la solution, y compris en ce qui concerne les inscriptions dans les divers documents declaratifs.L'auteur aurait voulu y ajouter des exemples concrets concernant les modifications intervenues en matiere d'exigibilite de la TVA et des tolerances relatives.Cependant, l'incertitude qui regne toujours a cet egard l'a oblige a postposer cet ajout. Il fait toutefois reference a cette matiere en debut d'ouvrage dans la partie intitulee Suite de la saga en y reprenant notamment les differentes etapes de celle-ci, y compris une reprise de la decision concernant les tolerances introduites par l'administration.Chaque grille de la declaration periodique ordinaire a la TVA, de la liste annuelle des clients assujettis, du releve a la TVA des operations intracommunautaires et de la declaration speciale est etudiee avec soin, analysee en profondeur et commentee de telle maniere que le lecteur puisse completer ces documents sans difficulte.Au chapitre consacre au depot de declarations particulieres lorsque le fournisseur ou le prestataire n'est pas etabli en Belgique et qu'il est redevable de la taxe lors d'evenements ponctuels, l'edition 2015 ajoute les declarations particulieres des acquisitions de moyens de transport neufs ainsi que des produits soumis a accises.Un titre est enfin consacre au depot, le cas echeant, des documents declaratifs par voie electronique et suit le lecteur pas a pas dans les diverses demarches a effectuer.L'outil indispensable a tout professionnel de la comptabilite ou de la fiscalite et un outil de reference a tout un chacun confronte a un probleme TVAA PROPOS DE L'AUTEURSerge Mary a travaille successivement a l'administration belge de la TVA pendant 25 ans, au sein du departement taxes indirectes de PricewaterhouseCoopers Tax Consultants pendant 12 ans, avant de creer sa propre societe de consultance. Il est specialise en matiere d'etudes pour la Commission europeenne dans le cadre de l'amelioration du regime commun de TVA europeen, de la mise en place de regimes de TVA dans l'Union europeenne (Belgique, Roumanie et Malte) et hors de l'Union (Dubai, Laos) financee par des organisations internationales telles que l'Union europeenne, l'OCDE et la Banque mondiale.Il est aussi specialise en matiere de formation TVA au niveau international (Russie, Egypte, Pologne, Republique tcheque, Slovaquie, Roumanie, Laos, Kazakhstan, Karnataka (etat de l'Inde)). Il est l'auteur de nombreux ouvrages techniques sur la TVA, dont la reference annuelle &quote;Les nouvelles Declarations TVA&quote;. Sa collection, &quote;Les cahiers de la TVA&quote;, est deja riche de 4 ouvrages.